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2. Les premières démarches
3. L'expertise médicale
Tout savoir de l'amputation
L'amputation d'un membre est un handicap majeur qui entraîne des défis particuliers pour les victimes. L’évaluation des besoins en prothèses et appareillages est cruciale pour assurer une réparation intégrale des préjudices.
Les conséquences de l'amputation
L'expertise médicale
L'indemnisation
Les conséquences de l'amputation
Les conséquences physiques. La perte de la mobilité et de l'autonomie, les douleurs fantômes (ressentir des douleurs dans le membre amputé), et les douleurs liées aux prothèses sont des éléments qui doivent être étudiés dans le cadre de votre l'indemnisation.
Les conséquences psychologiques. Parfois négligé, il est important que le préjudice moral soit retenu lorsque vous souffrez d'un retentissement psychologique.
L'expertise médicale
Il est primordial que l'expertise médicale avec la compagnie d'assurance soit préparée en amont avec plusieurs spécialiste de la réparation du dommage corporel et de l'amputation :
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L'avocat. Il collecte et analyse tous les documents médicaux pertinents, les rapports antérieurs, les témoignages, et tout autre élément nécessaire. Il identifie les points clés et les arguments à présenter lors de l'expertise. Il veille à ce que tous les aspects du préjudice que vous avez subi soient pris en compte de manière exhaustive afin d'obtenir une juste indemnisation.
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Le médecin-conseil. Ce médecin joue un rôle essentiel lors d'une expertise médicale. Il est le contrepoids du médecin désigné et payé par l’assureur et s'assure que tous les postes de préjudice soient retenus et évalués conformément à vos séquelles.
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L'orthoprothésiste. Il vous conseille sur les prothèses le mieux adapté à votre handicap et s'appuie sur des comptes rendus d’essai pour prouver l’adéquation de celles-ci à vos besoins et assurer leur prise en charge. Il conviendra d'envisager la prothèse dite principale mais également la prothèse dite de secours, la prothèse de sport (selon les sports pratiqués), et leur renouvellement. Il existe de très nombreuses prothèses, allant de la prothèse remboursée par la sécurité sociale à celles non remboursées qui coutent jusqu'à 150.000 €. Concrètement, si la prothèse de la sécurité sociale est retenue, vous ne percevrez pas d'indemnisation car c'est la sécurité sociale qui aura payé la prothèse. A l'inverse, si la prothèse n'est pas remboursée par la sécurité sociale, vous serez indemnisé(e) de la prothèse et de son renouvellement pour toute votre vie (libre à vous de l'acheter). Il sera donc nécessaire de prouver l'utilité concrète d'un type de prothèse pour la victime. Les assureurs, de leur côté, tenteront de démontrer que la prothèse entièrement prise en charge par la sécurité sociale est satisfaisante.
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L'ergothérapeute. Il prend connaissance des éléments médicaux, bilans et évaluations réalisés antérieurement (centre de rééducation et de réadaptation, U.E.R.O.S., expertises médicales…) qui vont l’aider à apprécier votre mode de vie. Vous serez mise en situation (cuisiner, prendre une douche, s'habiller) afin d'évaluer les aides techniques et les aides humaines nécessaires pour compenser votre handicap et recouvrer un maximum d'autonomie.
L'indemnisation
Afin d'obtenir la meilleure des indemnisations, il est important que tous les préjudices soient pris en compte. Ceux qui ont les plus grands enjeux financiers pour une personne amputée sont :
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L'assistance à domicile (la tierce personne) : le nombre d'heures retenu, par jour ou par semaine, a un impact très important sur votre indemnisation, surtout si vous êtes jeune. Chaque heure compte ! De plus, si vous avez des aides annexes comme le jardinage, il convient aussi de les mentionner. Votre avocat s'assurera d'obtenir le meilleur taux horaire (a minima 18 €) ainsi que le barème de capitalisation le plus avantageux, afin de vous garantir les fonds nécessaires pour financer l'assistance dont vous avez besoin tout au long de votre vie.
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Les aides techniques : les prothèses, le fauteuil roulant, etc. Il faut être attentif au coût de l'aide et à sa fréquence de renouvellement (une prothèse de 150.000 € à renouveler tous les 3 ans permet une plus grande indemnisation qu'une prothèse de qualité inférieure à renouveler tous les 7 ans). L'orthoprothésiste et l’ergothérapeute listeront tout le matériel nécessaire afin d'en obtenir l'indemnisation.
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Le logement adapté : le logement adapté correspond à la mise en place d'une douche à la place d'une baignoire, à l’aménagement d’une chambre en rez-de chaussée, ou encore au déménagement pour passer d'un appartement sans ascenseur à un appartement avec ascenseur, etc. Si la victime, même équipée d'une prothèse, doit occasionnellement utiliser un fauteuil roulant, il est essentiel de lui garantir un accès adapté au logement comme l’installation d’une rampe.
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Le véhicule adapté : la nécessité d'une boite automatique ou de commandes au volant doit être indemnisée.
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L'incidence professionnelle et pertes de revenus : l'inaptitude à un métier, l'aménagement d'un poste, la reconversion, la pénibilité au travail, les pertes de revenus, etc., doivent également faire l'objet d'une indemnisation.
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